Plan Local Urbanisme

Dernière mise à jour le 26/06/2022

 

RAPPORT D’ENQUETE DE LA MODIFICATION DU PLU

Rapport PLU

Reponses commune PV observations CE_V2

PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION
Cet article met en ligne l’ensemble des documents à consulter dans le cadre de la modification du PLU.

NOTICE DE PRÉSENTATION => Notice de présentation

RÈGLEMENT ÉCRIT => Règlement Ecrit

RÈGLEMENT GRAPHIQUE (Plan de zonage) => Règlement graphique

CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE =>Concordance Réglementaire

DOCUMENT AOP => OAP

DOCUMENT SUP => SUP

 


Cet article met en ligne l’ensemble des documents, qui constituent le PLU actuellement.

La version complète du PLU est consultable en mairie aux heures d’ouvertures habituelles.

Chapitre Contenu Document
Pièce n°0 Approbation et Pièces du PLU
Pièce n°1 Bilan de la Concertation
1-Bilan de la Concertation
Bilan de la concertation
Pièce n°2 Rapport de Présentation
2- Rapport de présentation
Pièce n°3 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3-PADD
PADD
Pièce n°4 Orientations d’Aménagement et de Programmation
4- OAP
OAP
Pièce n°5 Règlement
5- REGLEMENT
REGLEMENT
Pièce n°6.1 Plan d’ensemble du Zonage
6- PLAN DE ZONAGE
ZONAGE_PLAN D’ENSEMBLE
Pour une meilleure définition de la carte, il est conseillé de télécharger le document.
Pièce n°6.5 Liste des Emplacements Réservés
Liste des Emplacements Réservés
Liste des emplacements réservés