Dernière mise à jour le 26/06/2022
RAPPORT D’ENQUETE DE LA MODIFICATION DU PLU
Reponses commune PV observations CE_V2
PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION
Cet article met en ligne l’ensemble des documents à consulter dans le cadre de la modification du PLU.
NOTICE DE PRÉSENTATION => Notice de présentation
RÈGLEMENT ÉCRIT => Règlement Ecrit
RÈGLEMENT GRAPHIQUE (Plan de zonage) => Règlement graphique
CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE =>Concordance Réglementaire
DOCUMENT AOP => OAP
DOCUMENT SUP => SUP
Cet article met en ligne l’ensemble des documents, qui constituent le PLU actuellement.
La version complète du PLU est consultable en mairie aux heures d’ouvertures habituelles.
Chapitre | Contenu | Document |
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Pièce n°0 | Approbation et Pièces du PLU |
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Pièce n°1 | Bilan de la Concertation |
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Pièce n°2 | Rapport de Présentation | |
Pièce n°3 | Projet d’Aménagement et de Développement Durable |
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Pièce n°4 | Orientations d’Aménagement et de Programmation |
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Pièce n°5 | Règlement |
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Pièce n°6.1 | Plan d’ensemble du Zonage |
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Pièce n°6.5 | Liste des Emplacements Réservés |
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